Marque enregistrée - Marque en vigueur

OTOENERGY
Monsieur José SAVOYE

Numéro de dépôt :
4582278
Date de dépôt :
17/09/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/09/2029
OTOENERGY de José SAVOYE

Présentation de la marque OTOENERGY

Déposée par voie électronique le 17 septembre 2019 par monsieur José SAVOYE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « OTOENERGY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-41 du 11 octobre 2019.

Le déposant est monsieur José SAVOYE domicilié(e) 25 Rue Victor Hugo - 92130 - ISSY LES MOULINEAUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jose SAVOYE domicilié(e) 25 Rue Victor Hugo - 92130 - ISSY LES MOULINEAUX - France.

La marque OTOENERGY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4582278.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OTOENERGY arrivera à expiration en date du 17 septembre 2029.

José SAVOYE a également déposé les autres marques suivantes : TECHNICITY


Monsieur José SAVOYE - 25 Rue Victor Hugo - 92130 - ISSY LES MOULINEAUX - France


Monsieur Jose SAVOYE - 25 Rue Victor Hugo - 92130 - ISSY LES MOULINEAUX - France


Publication - Publication le 11 oct. 2019 au BOPI 2019-41

Enregistrement avec modification - Publication le 26 juin 2020 au BOPI 2020-26

Inscription le 16 juin 2020 - Rejet partiel n°788778 - Publication le 17 juil. 2020 au BOPI 2020-06-16

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ; travaux de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'isolation (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage) ; nettoyage d'édifices (surface extérieure) ; nettoyage de fenêtres ; nettoyage de véhicules ; entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ; nettoyage de vêtements ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ; entretien, nettoyage et réparation des fourrures ; repassage du linge ; travaux de cordonnerie ; rechapage de pneus ; vulcanisation de pneus (réparation) ; restauration de mobilier ; construction navale ;

Architecture ; décoration intérieure ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.